Responsabilité Sociétale & Conseil en Action Sociale - Enseignement Supérieur, Recherche et Innovation


 
      

Mentions légales FNCAS

Association loi de 1901 ayant pour objet d'accompagner le déploiement et la mise en œuvre de la responsabilité sociétale, ainsi que son intégration dans les politiques et stratégies des établissements et organismes relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, ainsi que des personnes morales de droit public ou privé créées à l’initiative des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et des personnes morales de droit public œuvrant dans le champ de l’enseignement supérieur et de la recherche en direction des étudiants et/ou des personnels.



Reconnue d'intérêt général

L'association FNCAS constitue un organisme d'intérêt général à caractère philanthropique mentionné au "b de l'article 200" ou au "a du 1 de l'article 238 bis" du CGI. Dès lors, les dons consentis sans contrepartie à l'association ouvrent droit, au profit de leurs auteurs, aux réductions d'impôt prévues aux articles 200 et 238 bis du CGI précités.

Siège social

Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble INP
46, avenue Félix Viallet ; 38031 Grenoble cedex 1 ; France

N° SIRET : 479 723 157 00034
Conditions Générales de Vente (disponibles ici)
RIB (télécharger)
Responsables de la publication et de la rédaction

Jean-François BETEAU ; Cyril GARNIER ; Joël GUERVENOU

N° déclaration CNIL

Dispense téléchargeable ici

Propriété Intellectuelle

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